Mentions légales
Éditeur, hébergement et propriété intellectuelle du site.
Informations légales relatives au site et à son éditeur.
Éditeur du site
TERRITORIA mutuelle
Mutuelle soumise aux dispositions du livre III du Code de la mutualité
Numéro SIREN : 483 041 307
Siège social : 54 rue Gabriel – CS 76016, 79185 Chauray cedex
Téléphone : 06 18 41 70 85 · E-mail : prevention@territoria-mutuelle.org
Directeur de la publication
Monsieur Philippe MAHÉ, président de TERRITORIA mutuelle.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger — Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr (nouvelle fenêtre)
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, logos, graphismes) présents sur ce site est, sauf mention contraire, la propriété de TERRITORIA mutuelle ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite. Les logos des partenaires et du Groupe APICIL demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Crédits photographiques
Les photographies d'illustration proviennent des banques d'images Unsplash (nouvelle fenêtre) et Pexels (nouvelle fenêtre) (licences libres de droits, usage commercial autorisé). Les visuels des actualités ainsi que les logos sont la propriété de TERRITORIA mutuelle et de ses partenaires.
Responsabilité
TERRITORIA mutuelle s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Pour toute question ou signalement relatif au contenu du site, vous pouvez contacter Madame Marie-Cécile DOHA à l'adresse prevention@territoria-mutuelle.org.